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Les conseils municipaux

Ils se tiennent en général une fois par mois, le jeudi à 18 heures, dans la salle du Conseil en mairie.

L'ordre du jour est mis en ligne dans la semaine qui précède la réunion et les compte-rendus complets ne sont publiés qu'après leur apporbation lors du Conseil municipal du mois suivant. Depuis peu, un compte-rendu succint est publié dans le 8 jours suivant la réunion. Les procès verbaux plus anciens peuvent être consultés sur place et sur demande.

  • Ordre du jour du Conseil Municipal

    Ordre du jour du Conseil Municipal

    - 30 juillet 2020 à 18h -
     

    La séance se déroulera au Forum à 18h, avec toutes les mesures sanitaires en vigueur pour accueillir le public : distanciation, port du masque obligatoire, gel hydroalcoolique à disposition.

    Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 04 juillet 2020 et du Conseil Municipal du 13 juillet 2020.
    Information du Maire au Conseil Municipal des décisions prises par délégation de l’assemblée.

    FINANCES

    1 - Approbation des comptes de gestion de l’exercice 2019 pour le budget principal et les budgets annexes.
    2 - Approbation des comptes administratifs de l’exercice 2019 pour le budget principal et les budgets annexes.
    3 - Affectation des résultats de l’exercice 2019.
    4 - Vote des durées d’amortissement des matériels acquis en 2019.
    5 - Débat d’Orientations Budgétaires 2020.
    6 - Vote du budget primitif 2020 pour le budget principal et les budgets annexes.
    7 - Ajustement des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP).
    8 - Montant et majoration des indemnités de fonction du Maire, des adjoints, des conseillers municipaux délégués et des conseillers municipaux –2 votes distincts.
    9 - Subventionsaux associations 2020.
    10 - Arènes–«Landes Emotions»-tarif de location.
    11 - Médiathèque -programme d’animation 2020.

    URBANISME

    12 - Cession  d’une partie  de  la  parcelle cadastrée  section  P n°280 –Route  de Baleste lieu-dit Les Gueigs -Retrait de la délibération du 26 septembre 2019.
    13 - Demande d’autorisation de défrichement parcelles L n° 43-44 lieu-dit Carquebin.

    ADMINISTRATION GENERALE

    14 - Convention d’adhésion au service Plan Communal de Sauvegarde du CDG40 - Mise à jour du PCS et du DICRIM – Mise en place d’exercice d’appropriation des documents.
    15 - Convention d’adhésion au groupement de commandes dédié à la fourniture de divers équipements et produits d’hygiène lié à la crise sanitaire – Conseil Département des Landes / CDG40 / AML / MUTUALITE FRANCAISE.

    16 - Organismes extérieurs:

    • Commission Communale Des Impôts (CCID)
    • Commission d’accessibilité aux personnes handicapées
    • Syndicat mixte de protection du littoral landais

    Télécharger le Compte-rendu succint du 13 juillet 2020

Classement par ordre chronologique des procès verbaux :