[Aller au menu]

Les conseils municipaux

Ils se tiennent en général une fois par mois, le jeudi à 18 heures, dans la salle du Conseil en mairie.

L'ordre du jour est mis en ligne dans la semaine qui précède la réunion et les compte-rendus complets ne sont publiés qu'après leur apporbation lors du Conseil municipal du mois suivant. Depuis peu, un compte-rendu succint est publié dans le 8 jours suivant la réunion. Les procès verbaux plus anciens peuvent être consultés sur place et sur demande.

  • Ordre du jour du Conseil Municipal

    Ordre du jour du Conseil Municipal

    - 26 NOVEMBRE 2020 à 18h -
     

    La séance se déroulera au Forum à 18h. Cette séance se déroulera sans public et avec retransmission des débats de manière électronique.

    Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 22 octobre 2020
    Information du Maire au Conseil Municipal des décisions prises par délégation de l’assemblée.

    FINANCES

    1 - Budget principal - Décision modificative n°1
    2 - Budget annexe Parnasse - Décision modificative n°1
    3 - Subvention d’équilibre au budget du Parnasse

    RESSOURCES HUMAINES

    4 - Information – Plan continuité activité au 30 octobre 2020

    URBANISME

    5 - Modification du taux de la taxe d’aménagement
    6 - Cession d’une partie de la parcelle cadastrée section P n°280 – Route de Baleste lieu-dit Les Gueigs - Retrait de la délibération du 26 septembre 2019
    7 - Autorisation de vente – Pyramide II – 3 Chemin d’Hélios

    ADMINISTRATION GÉNÉRALE

    8 - Rapport d’information du Service de l’Eau et de l’Assainissement (SEA) de la Communauté de Communes 2019

    Télécharger le procès verbal du 30 juillet 2020

Classement par ordre chronologique des procès verbaux :