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Les conseils municipaux

Ils se tiennent en général une fois par mois.

L'ordre du jour est mis en ligne dans la semaine qui précède la réunion et les compte-rendus complets ne sont publiés qu'après leur apporbation lors du Conseil municipal du mois suivant. Depuis peu, un compte-rendu succint est publié dans le 8 jours suivant la réunion. Les procès verbaux plus anciens peuvent être consultés sur place et sur demande.

  • Ordre du jour du Conseil Municipal

    Ordre du jour du Conseil Municipal

    - 27 OCTOBRE 2022 à 18h -
     

    La séance se déroulera dans la salle du Conseil municipal, à la mairie de Mimizan à 18h, en présence du public et dans le respect des gestes barrières, avec retransmission des débats de manière électronique.

    Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 20 septembre 2022

    Information du Maire au Conseil municipal des décisions prises par délégation de l'Assemblée

    FINANCES

    1 - Décision modificative n°1 budget principal
    2 - Décision modificative n°2 budget annexe Parnasse
    3 - Subvention club tennis pour le financement du projet Padel
    4 - Gratuité Forum - 50 ans cercle nautique
    5 - Tarif matériel
    6 - Mandat spécial - Congrès des Maires 2022

    PERSONNEL

    7 - Convention avec le Centre de Gestion des Landes - Médiation

    URBANISME

    8 - Autorisation de vente Parcelle rue du Chéou
    9 - Cahier des charges lotissement petit Jean
    10 - EPFL – portage foncier et financier – Acquisition section M n°236 en zone UC
    11 - EPFL – portage foncier et financier – Acquisition section M n°746 en zone UC
    12 - Acte de constitution de servitude de passage – Parcelle cadastrée section AT n°105- Commune de Mimizan/Enedis

    PETITE-ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE

    13 - Règlement fonctionnement crèche

    FORÊT

    14 - Forêt – Etat d’assiette 2023

    ADMINISTRATION GÉNÉRALE

    15 - Rapport d’activité 2021 des campings du lac et de la plage
    16 - Rapport d’activité 2021 Communauté de communes de Mimizan
    17 - Feuille de route sobriété / solidarité énergétique
    18 - Budget participatif - Délibération de lancement
    19 - Motion ZAN – Adoptée par le conseil d’Administration de l’association des Maires et des Présidents de Communautés des Landes (AML) le 11 octobre 2022
    20 - Motion « Finances locales en danger ! » – Adoptée par le conseil d’Administration de l’association des Maires et des Présidents de Communautés des Landes (AML) le 11 octobre 2022