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Les conseils municipaux

Ils se tiennent en général une fois par mois, le jeudi à 18 heures, au Forum.

L'ordre du jour est mis en ligne dans la semaine qui précède la réunion et les compte-rendus complets ne sont publiés qu'après leur apporbation lors du Conseil municipal du mois suivant. Depuis peu, un compte-rendu succint est publié dans le 8 jours suivant la réunion. Les procès verbaux plus anciens peuvent être consultés sur place et sur demande.

  • Ordre du jour du Conseil Municipal

    Ordre du jour du Conseil Municipal

    - 14 DÉCEMBRE 2021 à 18h -
     

    La séance se déroulera dans la salle du FORUM à 18h sans public avec retransmission des débats de manière électronique.

    Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 18 novembre 2021

    Information du Maire au Conseil municipal des décisions prises par délégation de l’Assemblée

    FINANCES

    1 - Budget principal - Décision modificative n°2
    2 - Subvention d’équilibre de la Ville vers le budget annexe du Parnasse
    3 - Budget ZAC du Parc d’Hiver –Décision modificative n°1
    4 - Admissions en non valeur
    5 - Autorisation achat tracteur – service environnement et CTM – budget 2022
    6 - Participation ENEDIS projet de Maison de Santé/IRM – année 2019
    7 - Tarifs services municipaux
    8 - Budget principal - Autorisation engagement dépenses d’investissement préalablement au vote
    du budget 2022
    9 - Calendrier de mise en œuvre de la M57
    10 - Clocher porche – demande de subvention
    11 - Subventions associations MIMIZ ART- Les Chœurs d’hommes - BAM
    12 - Convention Territoriale Globale
    13 - Appel à Manifestations d’Intérêt - photovoltaïque

    URBANISME

    14 - SNC SEVERINI – autorisation dépôt permis de construire
    15 - Chemin vert – rétrocession voirie
    16 - Modification linéaire de voirie

    PERSONNEL

    17 - Relais Petite Enfance

    CULTURE

    18 - Programme d’animations médiathèque - 2022

    ADMINISTRATION

    19 - Dérogation ouverture dominicale commerces
    20 - Centre de vaccination –contrat d’objectifs et de moyens Commune/ARS - 2022

    PERSONNEL

    21 - Charte télétravail
    22 - Véhicules de service – règlement intérieur d’utilisation
    23 - Astreintes - règlement
    24 - Modification du tableau des effectifs - Augmentation temps de travail d’un agent
    25 - Création de deux postes d’adjoint technique dans le cadre du dispositif Parcours Emploi
    Compétences
    26 - Modification du tableau des effectifs - Création poste auxiliaire puériculture principal de 2e
    classe

    QUESTIONS DIVERSES

    27 - Question de M. Bourdenx

     

Comptes rendus de Conseils et Délibérations :