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Les conseils municipaux

Ils se tiennent en général une fois par mois.

L'ordre du jour est mis en ligne dans la semaine qui précède la réunion et les compte-rendus complets ne sont publiés qu'après leur apporbation lors du Conseil municipal du mois suivant. Depuis peu, un compte-rendu succint est publié dans le 8 jours suivant la réunion. Les procès verbaux plus anciens peuvent être consultés sur place et sur demande.

  • Ordre du jour du Conseil Municipal

    ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

    - DU 26 SEPTEMBRE 2023 -

    La séance se déroulera dans la salle du Conseil municipal, à la Mairie de Mimizan, à 18h30 en présence du public et avec retransmission des débats de manière électronique

    Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 25 juillet 2023

    Information du Maire au Conseil municipal des décisions prises par délégation de l'Assemblée

    FINANCES

    1- Majoration de la contribution à la taxe d’habitation pour résidences secondaires
    2- DM N° 1 budget principal Ville
    3- DM N° 1 budget annexe Parnasse
    4- Augmentation de la subvention équilibre au budget annexe du Parnasse
    5- Création de deux autorisations de programme de paiement – vestiaires stade de rugby
    (opération n°32) et rue de la Poste (opération n° 33)
    6- Révision des autorisations de programme n°21,22, 25 et 30
    7- PARNASSE – création tarif - gobelet
    8- Aides d’urgence Maroc et Lybie
    9- Enfouissement des réseaux rue de la Poste – convention avec le SYDEC

    RESSOURCES HUMAINES

    10- Modification tableau des effectifs – création de deux postes d’adjoint technique territorial
    11- Création d’un poste d’auxiliaire de puériculture pour assurer le remplacement d’agent
    indisponible
    12- Modification tableau des effectifs – création d’un emploi non permanent pour faire face à un
    besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

    MARCHES PUBLICS

    13- Groupement de commandes photocopieurs

    URBANISME

    14- PLU – procédure de modification simplifiée n°2– mise à disposition du public du dossier
    15- Annulation délibération - Carquebin – désistement SNC SEVERINI
    16- Demande de renouvellement des concessions de plage
    17- Lancement d’un marché public pour la révision du PLU avec étude environnementale
    18- Lancement d’un marché public pour la révision et/ou la modification du PLU / étude
    environnementale / élaboration d’un règlement de voirie, d’un règlement de publicité, d’une
    charte architecturale
    19- Lancement de l’appel à projets 62 Avenue Maurice Martin – parcelle section G n°28 -
    approbation du cahier des charges
    20- Acquisition parcelle AC 68 sise 28 Avenue de l’Océan
    21- Dénomination « impasse des Pâturages »
    22- Instauration de l’article L.115-3 du code de l’urbanisme
    23- Autorisation d’occupation du domaine public
    24- Autorisation de demande de permis de construire précaire
    25- Autorisation de demande de permis de construire Ecole de musique

    FORET

    26- Programme coupe de bois forêt soumise au régime forestier – assiette 2024

    ADMINISTRATION GENERALE

    27- Convention forêt domaniale Sainte Eulalie – aire de posée de l’hélicoptère
    28- Rapport d’activité 2022 du délégataire du Casino
    29- Motion - adoption de l’appel pour une société landaise sans violences contre les femmes

    DIVERS

    Point d’actualité de la Communauté de Communes de Mimizan

     

2023

2022